Vous entendez souvent parler du marché du carbone dans nos tendances de l’énergie, vous vous demandez peut-être pourquoi ? Nous vous apportons la réponse dans cet article.

L’impact du marché carbone sur le prix de l’électricité s’explique par les quotas qui sont alloués aux exploitants de centrales électriques qui doivent acheter ces droits d’émission de CO2 à hauteur de ce qu’ils vont émettre dans l'atmosphère.

 

En clair, s’ils ne veulent pas que les prix fluctuent, ils devront surveiller leurs émissions de CO2.Ce mécanisme permet de forcer les gros pollueurs à revoir leur mode de fonctionnement.

 

Comment fonctionne le marché ?

 

Les systèmes d’échange de quotas permettent de contrôler directement la quantité de gaz à effet de serre émise. Ces émissions sont définies par la quantité de quotas d’émissions déterminée par l’autorité publique puis distribuées (gratuitement ou par enchères) aux installations couvertes. Ces installations doivent, sur une période donnée dite de conformité, restituer à l’autorité publique la même quantité de quotas d’émissions, ou d’actifs carbone autorisés, que d’émissions réelles. Les installations peuvent acheter ou vendre des actifs sur le marché, chaque participant ayant intérêt à réduire ses émissions dont le coût est inférieur au prix du quota sur le marché. Ainsi, les gisements de réduction d’émissions à faible coût sont les premiers à être exploités.

 

Les échanges de quotas entre acteurs (acheteurs et vendeurs) ont lieu soit :

Sur des places de marché,

Directement ou via un intermédiaire,

De gré à gré.

 

Les volumes échangés, ainsi que le prix auquel se font les transactions, sont généralement publics sur les sites internet des places de marché. Ceci est le cas pour le marché primaire (enchères de quotas par l’autorité publique) et pour le marché secondaire où les acteurs s’échangent leurs actifs.

En vue de garantir l’intégrité environnementale du système, son suivi et sa transparence, le marché carbone s’appuie sur trois piliers fondamentaux :

  • Un registre comptable où les émissions et la conformité de chaque installation est enregistrée ;

  • Un système de mesure de rapportage et de vérification des émissions robuste pour s’assurer que les données d’émissions sont exactes ;

  • Un système de pénalités pour s’assurer que les règles, et donc l’intégrité environnementale du mécanisme de marché, sont bien respectées.

 

En plus des quotas classiques créés par l’autorité publique, l’accès à d’autres actifs carbone peuvent être autorisés. Ces actifs peuvent être de deux types :

  • Quotas d’un autre système d’échange de quotas reconnu comme équivalents avec lequel un accord de connexion existe ;

  • Crédits issus de mécanismes de projets qui sont autant d’émissions évitées, soit en dehors du territoire géographique sur lequel s’applique le système d’échange de quotas, soit sur des secteurs qui ne sont pas couverts par le système.

 

Par ailleurs, pour donner une certaine flexibilité temporelle aux installations couvertes, les systèmes d’échange de quotas peuvent autoriser :

 

  • La mise en épargne de quotas (banking) qui est la possibilité laissée aux acteurs d’utiliser des quotas sur des périodes ultérieures à celle de leur allocation. Quand un acteur sous contrainte prévoit d’émettre moins de gaz à effet de serre que la quantité de quotas qu’il détient, il peut stocker ce différentiel pour les utiliser plus tard soit en prévision d’une prévision de croissance de la production soit en anticipation d’un renforcement de la contrainte. Ce mécanisme apparaît comme une incitation aux réductions d’émissions précoces. Cette anticipation peut également lisser l’évolution des prix sur le long terme ;

  • L’emprunt de quotas (borrowing) permet aux assujettis d’utiliser une partie de leur allocation future pour effectuer leur conformité en année N. Si ce mécanisme peut permettre de limiter une forte augmentation des coûts sur le marché, il peut toutefois mettre en péril l’intégrité environnementale du système si les installations couvertes ne mettent pas en œuvre les réductions d’émissions nécessaires à l’atteinte de l’objectif de réduction d’émissions définis par l’autorité publique.

 

Enfin, pour limiter l’impact des coûts sur les secteurs contraints, certains systèmes peuvent inclure des dispositifs spécifiques de contrôle des coûts via la mise en place de prix plancher ou de prix plafond, de réserve de contrôle des coûts ou d’ajustement de plafond.

 

Yann Gudin

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