03 27 36 78 13 34D rue de la charette 59530 Orsinval

Mentions légales


EDITEUR DU SITE

Le site web www.placedesenergies.com est édité par la société :

SAS placedesenergies.com  au Capital de 13300 euros.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes sous le numéro d'immatriculation 799 161 997 00025 RCS Valenciennes.

Dont le siège social est situé 34 D rue de la Charrette, 59530 Orsinval. 

Téléphone: 0327367813

E-Mail : hello@placedesenergies.com.

Le directeur de la publication est M. Olivier TAINMONT, agissant en tant que Président de la société placedesenergies.com.

Le site web www.placedesenergies.com est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Ce site fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL, Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Vous bénéficierez, en vertu de la loi "Informatique et Libertés" numéros 34 du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous bénéficierez d'un droit à l'oubli au terme d'une année civile depuis l'enregistrement de ces données.

Le droit d'accès pourra s'exercer en utilisant les coordonnées ci-dessous :

hello@placedesenergies.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant l'e-commerce www.placedesenergies.com sont la propriété exclusive de la société placedesenergies.com.

Par ailleurs, placedesenergies.com est une marque déposée, enregistrées à l'INPI, Institut Nationnal de la Propriété Industrielle.

RESPONSABILITE

L'internaute reconnaît que la responsabilité de la société placdesenergies.com ne pourra en aucun cas être engagée du fait d'une mauvaise utilisation qu'il ferait du site web. De plus, la société placedesenergies.com ne garantit pas que le site web www.placedesenergies.com sera accessible de manière continue.

En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d'indisponibilité du site web et ce, qu'elle qu'en soit la cause.

placedesenergies.com ne peut être tenue responsable de l'énergie fournie par les fournisseurs sélectionnés lors de ses prestations de courtage ou d’achats groupés d’énergie.

CONDITIONS D'UTILISATION

Les services proposés sur ce site sont offerts gratuitement aux utilisateurs et demeure sans engagement d'achat.

Rien sur ce site ne peut être compris comme constituant une offre d'acheter ou de vendre un contrat de fourniture d’énergie, ni, de façon générale, de conclure un contrat avec une autre partie.

Notre mission est de négocier pour le compte d’un ou plusieurs client particulier(s) ou professionnel(s) le tarif d’achat et de fourniture de son énergie.

placedesenergies.com se positionne comme un intermédiaire et pourra donc de ce fait, recevoir des fournisseurs d’énergie une commission au cas où l’utilisateur décidera de conclure un contrat de fourniture.

Pour obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à consulter nos conditions générales d’utilisation situées au niveau de notre formulaire d’inscription.

LIENS HYPERTEXTES

La création de lien hypertexte renvoyant au site web www.placedesenergies.com ou à l'une de ses pages n'est autorisée qu'à la condition d'avoir recueilli l'accord exprès, écrit et préalable de la société placedesenergies.com.

Tout lien hypertexte présent sur le site web www.placedesenergies.com renvoyant vers d'autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de notre société.

© 2016 Tous droits réservés placedesenergies.com